Déposée le 30 novembre 1994 par GASSIER Nicole Jeane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SI D'ACC ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est GASSIER Nicole Jeane, domicilié(e) 34 rue Gambetta, 69270 Fontaines sur Saône - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASSIER Nicole Jeane - France.
La marque SI D'ACC ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547682.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI D'ACC ! est expirée depuis le 30 novembre 2004.
GASSIER Nicole Jeane - 34 rue Gambetta, 69270 Fontaines sur Saône - France
GASSIER Nicole Jeane - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Boite à préservatif en matière plastique couleur Boite à préservatif - porte-clé en matière plastique couleur Boite à préservatif - épinglette en matière plastique couleur Bracelet élastique tissé de couleur fermeture velcro.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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