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Marques déposées par GASSIER Michel
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DOMAINE DE MOLINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MOLINES
GASSIER Michel

Numéro de dépôt :
98718843
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2018

Présentation de la marque DOMAINE DE MOLINES

Déposée le 17 février 1998 par GASSIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MOLINES »

Le déposant est GASSIER Michel domicilié(e) Mas de Nages, Chemin des Canaux,30132 CAISSARGUES (dossier no 2355841) - 30132 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GASSIER domicilié(e) Mas de Nages, Chemin des Canaux,30132 CAISSARGUES (dossier no 2355841) - 30132 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MOLINES est expirée depuis le 17 février 2018.

GASSIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE NAGES , LOU COUCARDIE , VIGNOBLES MICHEL GASSIER


GASSIER Michel - Mas de Nages, Chemin des Canaux,30132 CAISSARGUES (dossier no 2355841) - 30132 - France


Michel GASSIER - Mas de Nages, Chemin des Canaux,30132 CAISSARGUES (dossier no 2355841) - 30132 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2007 n°2355841 - Publication au BOPI 2007-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Fruits et légumes frais à l'exception des tournesols Vin de qualité produit dans une région déterminée Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.