Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GASSIER Michel
/
CLAUZONE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLAUZONE
Monsieur GASSIER Michel

Numéro de dépôt :
96614286
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CLAUZONE

Déposée le 5 mars 1996 par monsieur GASSIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAUZONE »

Le déposant est monsieur GASSIER Michel domicilié(e) CHATEAU DE NAGES, 30132 CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque CLAUZONE est expirée depuis le 5 mars 2006.

GASSIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE NAGES , LOU COUCARDIE , VIGNOBLES MICHEL GASSIER , DOMAINE DE MOLINES


Monsieur GASSIER Michel - CHATEAU DE NAGES, 30132 CAISSARGUES - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 25 janvier 1999 - Renonciation totale n°270955 - Publication au BOPI 1999-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins; extraits alcooliques