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Marques déposées par GASSIER Michel
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CHATEAU DE NAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE NAGES
GASSIER Michel

Numéro de dépôt :
1661631
Date de dépôt :
13/04/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
13/04/2021
CHATEAU DE NAGES de GASSIER Michel

Présentation de la marque CHATEAU DE NAGES

Déposée le 13 avril 1991 par GASSIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU DE NAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GASSIER Michel domicilié(e) MAS DE NAGES CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel GASSIER domicilié(e) MAS DE NAGES CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque CHATEAU DE NAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE NAGES est expirée depuis le 13 avril 2021.

GASSIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : LOU COUCARDIE , VIGNOBLES MICHEL GASSIER , DOMAINE DE MOLINES


GASSIER Michel - MAS DE NAGES CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France


Michel GASSIER - MAS DE NAGES CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2001 n°2196484 - Publication au BOPI 2001-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326064 - Publication au BOPI 2001-07-02

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2011 n°2467506 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

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