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Marques déposées par monsieur GASSIER BERTRAND
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SOLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIS
M. GASSIER BERTRAND

Numéro de dépôt :
3909791
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
SOLIS de GASSIER BERTRAND

Présentation de la marque SOLIS

Déposée le 30 mars 2012 par monsieur GASSIER BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur GASSIER BERTRAND domicilié(e) MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE NAGES FRUITS domicilié(e) MAS DE NAGES, CD 135 CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque SOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIS est expirée depuis le 30 mars 2022.

GASSIER BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES FRUITS , CHATEAU DE NAGES


M. GASSIER BERTRAND - MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France


CHATEAU DE NAGES FRUITS - MAS DE NAGES, CD 135 CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception du chou fleur) ; fruits et légumes frais (à l'exception du chou fleur) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.