Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SAINT CYRGUES
Numéro de dépôt :
1702699
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/04/2001
Présentation de la marque CHATEAU SAINT CYRGUES
Déposée le 18 avril 1991 par GASSIER Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU SAINT CYRGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SAINT CYRGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702699.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT CYRGUES est expirée depuis le 18 avril 2001.
GASSIER Bertrand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14