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Marques déposées par GASSIER BERTRAND
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CHATEAU DE NAGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE NAGES
GASSIER BERTRAND

Numéro de dépôt :
95565338
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2025

Présentation de la marque CHATEAU DE NAGES

Déposée le 28 mars 1995 par GASSIER BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE NAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est GASSIER BERTRAND domicilié(e) MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GASSIER BERTRAND domicilié(e) MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque CHATEAU DE NAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE NAGES arrivera à expiration en date du 28 mars 2025.

GASSIER BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : SOLIS , COMPAGNIE DES FRUITS


GASSIER BERTRAND - MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France


M. GASSIER BERTRAND - MAS DE NAGES, CD 135 - 30132 - CAISSARGUES - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288815 - Publication au BOPI 2005-05-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2015 n°2596360 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-03

Produits agricoles transformés destinés à l'alimentation à l'exception des céréales. Produits agricoles frais (ni préparés, ni transformés. Boissons non alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.