Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER à associé unique
/
ROQUEFEUILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROQUEFEUILLE
GASSIER SAS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4342693
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027
ROQUEFEUILLE de GASSIER à associé unique

Présentation de la marque ROQUEFEUILLE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROQUEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER à associé unique domicilié(e) Château Gassier - 13114 - PUYLOUBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 421 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ROQUEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROQUEFEUILLE arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.

GASSIER à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : SABLES D'AZUR , ESPRIT GASSIER


GASSIER SAS, société par actions simplifiée à associé unique - Château Gassier - 13114 - PUYLOUBIER - France - SIREN 452421514


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Boissons alcooliques, à l'exception des bières ; vins.