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Marques déposées par Gasser Staender Christine
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Ferme de la Siagne Producteurs de safran et d'amandes Aï
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme de la Siagne Producteurs de safran et d'amandes Aï
Gasser Staender Christine

Numéro de dépôt :
4317583
Date de dépôt :
26/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2026
Ferme de la Siagne Producteurs de safran et d\'amandes Aï de Gasser Staender Christine

Présentation de la marque Ferme de la Siagne Producteurs de safran et d'amandes Aï

Déposée le 26 novembre 2016 par Gasser Staender Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ferme de la Siagne Producteurs de safran et d'amandes Aï » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est Gasser Staender Christine domicilié(e) Chemin de la Siagne, BP 42 - 06460 - ESCRAGNOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gasser Staender Christine domicilié(e) Chemin de la Siagne, BP 42 - 06460 - ESCRAGNOLLES - France.

La marque Ferme de la Siagne Producteurs de safran et d'amandes Aï a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de la Siagne Producteurs de safran et d'amandes Aï arrivera à expiration en date du 26 novembre 2026.


Gasser Staender Christine - Chemin de la Siagne, BP 42 - 06460 - ESCRAGNOLLES - France


Mme Gasser Staender Christine - Chemin de la Siagne, BP 42 - 06460 - ESCRAGNOLLES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes ; arbres (végétaux).