Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Serclot
GASSE Philippe, Olivier
GASSE Hélène, Muriel, Marie-Rose

Numéro de dépôt :
98747490
Date de dépôt :
21/08/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2008

Présentation de la marque Le Serclot

Déposée le 21 août 1998 par GASSE Philippe et GASSE Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Serclot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Les déposants sont GASSE Philippe, Olivier, domicilié(e) 2 rue de la Pérriére, 53600 EURON - France et GASSE Hélène, Muriel, Marie-Rose, domicilié(e) 2 rue de la Perrière, 53600 EVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASSE Philippe - France.

La marque Le Serclot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Serclot est expirée depuis le 21 août 2008.


GASSE Philippe, Olivier - 2 rue de la Pérriére, 53600 EURON - France

GASSE Hélène, Muriel, Marie-Rose - 2 rue de la Perrière, 53600 EVRON - France


GASSE Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Beurre frais. Beurre sec frais. Pomme. Pectine de pomme. Acide citrique (non à usage industriel). Blancs d'oeufs. Noisettes. Amandes. Farine de blé. Sucre semoule. Beurre de cacao. Vanille. Glucose. Sucre glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.