Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Insul Wear
M. Gassani Emilien
M. Sammarcelli Damien

Numéro de dépôt :
4008848
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2023
Insul Wear de Gassani Emilien

Présentation de la marque Insul Wear

Déposée le 31 mai 2013 par monsieur Gassani Emilien et monsieur Sammarcelli Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Insul Wear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont monsieur Gassani Emilien domicilié(e) 2 rue Anatole France - 94300 - VINCENNES - France et monsieur Sammarcelli Damien domicilié(e) Hameau de Balba - 20233 - SISCO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gassani Emilien domicilié(e) 2 rue Anatole France - 94300 - VINCENNES - France.

La marque Insul Wear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Insul Wear est expirée depuis le 31 mai 2023.


M. Gassani Emilien - 2 rue Anatole France - 94300 - VINCENNES - France

M. Sammarcelli Damien - Hameau de Balba - 20233 - SISCO - France


M. Gassani Emilien - 2 rue Anatole France - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.