ROYAL NAVY

M. Gassa (Jean-Pierre)

Présentation de la marque ROYAL NAVY

Déposée le 30 novembre 1973 par monsieur Gassa (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « ROYAL NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gassa (Jean-Pierre domicilié(e) RESIDENCE Corderie Robert , 112, boulevard de la Corderie, Marseille. - France.

La marque ROYAL NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque ROYAL NAVY est expirée depuis le 30 novembre 1983.

Gassa (Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : U – NI – TY VINTAGE JACKETS J.P. GASSA DESIGN , J.P GASSA