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Marques déposées par GASS André
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TiTi-One TTOne TT1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TiTi-One TTOne TT1
GASS André

Numéro de dépôt :
1350729
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/1996

Présentation de la marque TiTi-One TTOne TT1

Déposée le 11 avril 1986 par GASS André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TiTi-One TTOne TT1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GASS André, domicilié(e) 6, avenue de la Marseillaise, 67000 STRASBOURG. - France.

La marque TiTi-One TTOne TT1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TiTi-One TTOne TT1 est expirée depuis le 11 avril 1996.

GASS André a également déposé les autres marques suivantes : NEMO , SUBMABULL , PEDABULLE


GASS André - 6, avenue de la Marseillaise, 67000 STRASBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Véhicule nautique. Appareils de sports, notamment pour la plongée sous-marine.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].