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Marques déposées par monsieur Gass (André
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SUBMABULL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBMABULL
M. Gass (André)

Numéro de dépôt :
924628
Date de dépôt :
20/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUBMABULL

Déposée le 20 mai 1975 par monsieur Gass (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUBMABULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gass (André domicilié(e) 16, avenue Jean-Jaurès, Strasbourg, $M. Hollaender (Bernard), 10, rue Louis-Apffel, Strasbourg. - France.

La marque SUBMABULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SUBMABULL est expirée depuis le 20 mai 1985.

Gass (André a également déposé les autres marques suivantes : NEMO , TiTi-One TTOne TT1 , PEDABULLE


M. Gass (André) - 16, avenue Jean-Jaurès, Strasbourg, $M. Hollaender (Bernard), 10, rue Louis-Apffel, Strasbourg. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Résidences subaquatiques et plus généralement des constructions en tous genres;matériaux de construction;activités de construction subaquatique, et plus généralement de constructions en tous genres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.