Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEDABULLE
GASS André

Numéro de dépôt :
1258449
Date de dépôt :
23/01/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/1994

Présentation de la marque PEDABULLE

Déposée le 23 janvier 1984 par GASS André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEDABULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GASS André domicilié(e) 6, avenue de la Marseillaise, 67000 STRASBOURG. - France.

La marque PEDABULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDABULLE est expirée depuis le 23 janvier 1994.

GASS André a également déposé les autres marques suivantes : NEMO , TiTi-One TTOne TT1 , SUBMABULL


GASS André - 6, avenue de la Marseillaise, 67000 STRASBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Véhicule nautique. Appareils de sport, notamment pour la plongée sous-marine.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].