Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS GALON
GASQUET Stéphane

Numéro de dépôt :
3294638
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/05/2014
MAS GALON de GASQUET Stéphane

Présentation de la marque MAS GALON

Déposée le 28 mai 2004 par GASQUET Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MAS GALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est GASQUET Stéphane domicilié(e) Mas Galon,84160 CUCURON - 84160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque MAS GALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS GALON est expirée depuis le 28 mai 2014.


GASQUET Stéphane - Mas Galon,84160 CUCURON - 84160 - France


CABINET ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Inscription le 17 mars 2006 - Concession de licence n°430803 - Publication au BOPI 2006-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Huiles d'olives ; Olives conservées, préparations à base d'olives. Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Mas Galon ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.