PAS A PAS EVALUATION – CONSEIL – FORMATION
Présentation de la marque PAS A PAS EVALUATION – CONSEIL – FORMATION
Déposée le 6 août 2012 par madame Gasparoux Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAS A PAS EVALUATION – CONSEIL – FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAS A PAS EVALUATION – CONSEIL – FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS A PAS EVALUATION – CONSEIL – FORMATION est expirée depuis le 6 août 2022.
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48