Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALSAN-3
Numéro de dépôt :
1186896
Date de dépôt :
28/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BALSAN-3
Déposée le 28 août 1981 par GASPARINI Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALSAN-3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BALSAN-3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 6 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176998 - Publication au BOPI 1994-10-06