Déposée le 22 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASPARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES JARDINS D'EPICURE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASPARD domicilié(e) 17 rue Louise Michel,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 274 048 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASPARD Société à responsabilité limitée - 17 rue Louise Michel,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 484274048
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Inscription le 26 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519775 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson ; charcuterie.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pain dit « viennois », biscottes, brioches, croissants ; pizzas, quiches lorraines, tartes, tartes au fromage, tartes aux oignons ; gâteaux ; boissons à base de café, de thé ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements.
Services d'hébergement temporaire et de restauration (alimentation) ; restauration (repas), restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, salons de thé, cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de bars ; services hôteliers ; réservation d'hôtels.
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