Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G BY GASPARD
M. Gaspard Stouff

Numéro de dépôt :
4105056
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
G BY GASPARD de Gaspard Stouff

Présentation de la marque G BY GASPARD

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par monsieur Gaspard Stouff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « G BY GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur Gaspard Stouff domicilié(e) 100 Rue du Dôme - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet C.S, Mme. Carole Soudri domicilié(e) 95 Rue Jouffroy D'Abbans - 75017 - PARIS - France.

La marque G BY GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G BY GASPARD est expirée depuis le 11 juillet 2024.


M. Gaspard Stouff - 100 Rue du Dôme - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Cabinet C.S, Mme. Carole Soudri - 95 Rue Jouffroy D'Abbans - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Quiches, Tartes, Tourtes, Plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; Soupes ; viennoiseries ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Restaurants à service rapide et permanent ; Restaurants libre-service.