Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par monsieur Gaspard Stouff
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « G BY GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est monsieur Gaspard Stouff domicilié(e) 100 Rue du Dôme - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet C.S, Mme. Carole Soudri domicilié(e) 95 Rue Jouffroy D'Abbans - 75017 - PARIS - France.
La marque G BY GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G BY GASPARD est expirée depuis le 11 juillet 2024.
M. Gaspard Stouff - 100 Rue du Dôme - 92100 - Boulogne Billancourt - France
Cabinet C.S, Mme. Carole Soudri - 95 Rue Jouffroy D'Abbans - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Quiches, Tartes, Tourtes, Plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; Soupes ; viennoiseries ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Restaurants à service rapide et permanent ; Restaurants libre-service.
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