Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEVEL'ART
GASPARD Fred agissant au nom et pour le compte de la société DEVEL'ART en formation

Numéro de dépôt :
3135792
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DEVEL\'ART de GASPARD Fred

Présentation de la marque DEVEL'ART

Déposée le 7 décembre 2001 par GASPARD Fred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVEL'ART »

Le déposant est GASPARD Fred agissant au nom et pour le compte de la société DEVEL'ART en formation, domicilié(e) 2 rue Leriche, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASPARD Fred - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


GASPARD Fred agissant au nom et pour le compte de la société DEVEL'ART en formation - 2 rue Leriche, 75015 PARIS - France


GASPARD Fred - France


Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355104 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. - Vêtements, chaussures, chapellerie - Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes, d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.