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Marques déposées par Gaspard FRANEAU
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PATRIMONING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMONING
Gaspard FRANEAU

Numéro de dépôt :
3735596
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2020
PATRIMONING de Gaspard FRANEAU

Présentation de la marque PATRIMONING

Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par Gaspard FRANEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIMONING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Gaspard FRANEAU domicilié(e) 66 Avenue George Bergmann - 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaspard FRANEAU domicilié(e) 66 Avenue George Bergmann - 1050 BRUXELLES - Belgique.

La marque PATRIMONING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMONING est expirée depuis le 5 mai 2020.


Gaspard FRANEAU - 66 Avenue George Bergmann - 1050 BRUXELLES - Belgique


Gaspard FRANEAU - 66 Avenue George Bergmann - 1050 BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

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