Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
3615 AIRWAY
Numéro de dépôt :
92444451
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque 3615 AIRWAY
Déposée le 3 décembre 1992 par GASPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 AIRWAY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASPAR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204322 - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1996-07-24