Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMOTO
Numéro de dépôt :
3350508
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015
Présentation de la marque AMOTO
Déposée le 4 avril 2005 par GASPAR LUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOTO est expirée depuis le 4 avril 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19