Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERRES BOREALES
Numéro de dépôt :
93486831
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TERRES BOREALES
Déposée le 8 octobre 1993 par GASPAR Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES BOREALES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASPAR Alexandre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 décembre 1995 - Rejet total n°195296 - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1995-12-27