Déposée le 6 septembre 2002 par GASPAR Alexandre-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOVOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est GASPAR Alexandre-Pierre domicilié(e) 12 rue Greuze,75116 Paris - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre-Pierre Gaspar domicilié(e) 12 rue Greuze,75116 Paris - 75116 - France.
La marque BIOVOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASPAR Alexandre-Pierre - 12 rue Greuze,75116 Paris - 75116 - France
Alexandre-Pierre Gaspar - 12 rue Greuze,75116 Paris - 75116 - France
Inscription le 31 juillet 2003 - Rejet partiel n°374881 - Publication au BOPI 2003-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux ; dentifrices. Préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, sandwiches, café, thé ; succédanés du café, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, autres boissons non alcooliques, bières, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport. Organisation de voyages. Réservation de places de voyage. Programmation pour ordinateurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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