PATRIMOINE FLEXIBLE
Présentation de la marque PATRIMOINE FLEXIBLE
Déposée par voie électronique le 17 août 2010 par la Société Anonyme (SA) Gaspal Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIMOINE FLEXIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATRIMOINE FLEXIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE FLEXIBLE est expirée depuis le 17 août 2020.
Gaspal Gestion a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01