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Marques déposées par monsieur GASPAIS JACQUES
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PASSE DROIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE DROIT
Mr GASPAIS JACQUES

Numéro de dépôt :
1630201
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2000
PASSE DROIT de GASPAIS JACQUES

Présentation de la marque PASSE DROIT

Déposée le 28 novembre 1990 par monsieur GASPAIS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSE DROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GASPAIS JACQUES domicilié(e) 73 Bd BEAUMARCHAIS, 75003 PARISet Mr CELNIK ALAIN,41 Bd BEAUMARCHAIS, 75003 PARIS - France.

La marque PASSE DROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE DROIT est expirée depuis le 28 novembre 2000.

GASPAIS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : ULTIME , ANZIO MASSIMO Chemises


Mr GASPAIS JACQUES - 73 Bd BEAUMARCHAIS, 75003 PARISet Mr CELNIK ALAIN,41 Bd BEAUMARCHAIS, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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