Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMNIBAT
GASPAILLARD Jean Claude

Numéro de dépôt :
1699461
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2001
OMNIBAT de GASPAILLARD Jean Claude

Présentation de la marque OMNIBAT

Déposée le 12 juillet 1991 par GASPAILLARD Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OMNIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GASPAILLARD Jean Claude, domicilié(e) 29 Rue de l'abbaye, 22640 PLENEE JUGON - France.

La marque OMNIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMNIBAT est expirée depuis le 12 juillet 2001.

GASPAILLARD Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : ALUDIF


GASPAILLARD Jean Claude - 29 Rue de l'abbaye, 22640 PLENEE JUGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Tout produit bois ou métallique ayant rapport avec le batiment. poutres composites boitiers et pointes métalliques ingéniérie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.