Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSLIT
Numéro de dépôt :
921634
Date de dépôt :
08/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TRANSLIT
Déposée le 8 avril 1975 par monsieur Gascoin (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TRANSLIT est expirée depuis le 8 avril 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456