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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASCOIGNE MELOTTE
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SILMOSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILMOSS
GASCOIGNE MELOTTE SA

Numéro de dépôt :
3016316
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2010

Présentation de la marque SILMOSS

Déposée le 16 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) GASCOIGNE MELOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILMOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASCOIGNE MELOTTE domicilié(e) Rue Lamartine, 60540 BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 628 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASCOIGNE MELOTTE SA - France.

La marque SILMOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILMOSS est expirée depuis le 16 mars 2010.

GASCOIGNE MELOTTE a également déposé les autres marques suivantes : ISOREVET , ISOCOVER , REDVAL , ISOREVET


GASCOIGNE MELOTTE SA - Rue Lamartine, 60540 BORNEL - France - SIREN 775628134


GASCOIGNE MELOTTE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Produit d'hygiène de la mamelle pour vaches laitières.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.