Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GASCOGNE Pierre Bernard
/
SURF SESSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURF SESSION
GASCOGNE Pierre Bernard

Numéro de dépôt :
92420874
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
19/05/2002

Présentation de la marque SURF SESSION

Déposée le 19 mai 1992 par GASCOGNE Pierre Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « SURF SESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est GASCOGNE Pierre Bernard domicilié(e) CALIMA MENDIBISTA,64200 BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASCOGNE PIERRE BERNARD CALIMA/MENDIBISTA - France.

La marque SURF SESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURF SESSION est expirée depuis le 19 mai 2002.

GASCOGNE Pierre Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MANGO , SURF SYSTEM , STORM , VICTORY V , ASTRODECK , WEST WETSUITS , SEX WAX , MANGO , STORM


GASCOGNE Pierre Bernard - CALIMA MENDIBISTA,64200 BIARRITZ - France


GASCOGNE PIERRE BERNARD CALIMA/MENDIBISTA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259282 - Publication au BOPI 1998-08-03

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151891 - Publication au BOPI 1992-11-24

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Service télématique Films vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.