GASCOGNE LOISIRS, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
4189152
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2025
Présentation de la marque FAST-FOOD GASCON SNACK GOURMET
Déposée par voie électronique le 15 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASCOGNE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FAST-FOOD GASCON SNACK GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASCOGNE LOISIRS domicilié(e) 1 avenue de Cahuzac - 32200 - GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 839 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.
La marque FAST-FOOD GASCON SNACK GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASCOGNE LOISIRS, Société à Responsabilité Limitée - 1 avenue de Cahuzac - 32200 - GIMONT - France - SIREN 488839440
Cabinet PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713367 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; produits laitiers ; crèmes (produits laitiers) ; yaourts ; soupes, potages ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viande, de légumes, de poissons ; conserves et plats préparés à base de volaille, ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Gascogne » ; conserves et plats préparés à base de canard, ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud Ouest - Gascogne » ; conserves et plats préparés à base de foie gras, ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud Ouest - Gascogne » ;
Pain, pâtisserie, biscuits, gâteaux, tartes, sucreries, viennoiserie, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), pâtes alimentaires, glaces comestibles, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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