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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASCOGNE LIMOUSIN VIANDESde droit français
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VEAU BRIOUTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAU BRIOUTIN
GASCOGNE LIMOUSIN VIANDES (Société Anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
96638379
Date de dépôt :
07/08/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2006

Présentation de la marque VEAU BRIOUTIN

Déposée le 7 août 1996 par la Société Anonyme (SA) GASCOGNE LIMOUSIN VIANDESde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEAU BRIOUTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASCOGNE LIMOUSIN VIANDESde droit français domicilié(e) Zone Industrielle de MONTARDON, 64121 MONTARDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 769 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASGOGNE LIMOUSIN VIANDES - France.

La marque VEAU BRIOUTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU BRIOUTIN est expirée depuis le 7 août 2006.

GASCOGNE LIMOUSIN VIANDESde droit français a également déposé les autres marques suivantes : VEAU LE GASTOUNET POUR LES FINS GOURMETS


GASCOGNE LIMOUSIN VIANDES (Société Anonyme de droit français) - Zone Industrielle de MONTARDON, 64121 MONTARDON - France - SIREN 341769974


GASGOGNE LIMOUSIN VIANDES - France


Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308826 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

VIANDE Animaux vivants, Aliments pour animaux Peaux d'animaux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.