Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAU SAVEUR DU SUD OUEST
Gascogne Limousin Viande, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97704770
Date de dépôt :
12/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2007

Présentation de la marque VEAU SAVEUR DU SUD OUEST

Déposée le 12 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Gascogne Limousin Viande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEAU SAVEUR DU SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Gascogne Limousin Viande domicilié(e) ZI de Montardon, 64121 PAU MONTARDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 769 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété industrielle - France.

La marque VEAU SAVEUR DU SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU SAVEUR DU SUD OUEST est expirée depuis le 12 novembre 2007.


Gascogne Limousin Viande, Société Anonyme - ZI de Montardon, 64121 PAU MONTARDON - France - SIREN 341769974


Cabinet COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété industrielle - France


Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308826 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Viande de veau, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.