Marque expirée - Marque en non vigueur

BISOUS GASCONS
GASCOGNE INVESTISSEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3720011
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020
BISOUS GASCONS de GASCOGNE INVESTISSEMENT

Présentation de la marque BISOUS GASCONS

Déposée le 10 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASCOGNE INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISOUS GASCONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASCOGNE INVESTISSEMENT domicilié(e) ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 991 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASCOGNE INVESTISSEMENT domicilié(e) ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISOUS GASCONS est expirée depuis le 10 mars 2020.


GASCOGNE INVESTISSEMENT, SAS - ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France - SIREN 351991435


GASCOGNE INVESTISSEMENT - ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée Floc de Gascogne ; vins à indication géographique protégée Vin de Pays des Côtes de Gascogne.