Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gascogne Patrimoine Mécénat
GASCOGNE ENVIRONNEMENT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3901423
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
Gascogne Patrimoine Mécénat de GASCOGNE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque Gascogne Patrimoine Mécénat

Déposée le 1 mars 2012 par l'association loi 1901 GASCOGNE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Gascogne Patrimoine Mécénat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 GASCOGNE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 52 COURS GAMABETTA, 90279 - 47000 - AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 578 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASCOGNE ENVIRONNEMENT, M. Pierre PHILIPPE domicilié(e) 52 COURS GAMABETTA, 90279 - 47000 - AGEN - France.

La marque Gascogne Patrimoine Mécénat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gascogne Patrimoine Mécénat est expirée depuis le 1 mars 2022.

GASCOGNE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRENEURS pour le DÉVELOPPEMENT DURABLE


GASCOGNE ENVIRONNEMENT, Association loi 1901 - 52 COURS GAMABETTA, 90279 - 47000 - AGEN - France - SIREN 404578452


GASCOGNE ENVIRONNEMENT, M. Pierre PHILIPPE - 52 COURS GAMABETTA, 90279 - 47000 - AGEN - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Assurances ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques.