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Marques déposées par l'association loi 1901 GASCOGNE ENVIRONNEMENT Association 1901
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GASCOGNE ENVIRONNEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

GASCOGNE ENVIRONNEMENT
ASSOCIATION GASCOGNE ENVIRONNEMENT Association 1901

Numéro de dépôt :
3511093
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2017
GASCOGNE ENVIRONNEMENT de GASCOGNE ENVIRONNEMENT Association 1901

Présentation de la marque GASCOGNE ENVIRONNEMENT

Déposée le 2 juillet 2007 par l'association loi 1901 GASCOGNE ENVIRONNEMENT Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASCOGNE ENVIRONNEMENT »

Le déposant est l'association loi 1901 GASCOGNE ENVIRONNEMENT Association 1901 domicilié(e) 52 cours GAMBETTA, BP 90279,47007 AGEN CEDEX - 47007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 578 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION GASCOGNE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 52 cours GAMBETTA, BP 90279,47007 AGEN CEDEX - 47007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASCOGNE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 2 juillet 2017.

GASCOGNE ENVIRONNEMENT Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRENEURS POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE


ASSOCIATION GASCOGNE ENVIRONNEMENT Association 1901 - 52 cours GAMBETTA, BP 90279,47007 AGEN CEDEX - 47007 - France - SIREN 404578452


ASSOCIATION GASCOGNE ENVIRONNEMENT - 52 cours GAMBETTA, BP 90279,47007 AGEN CEDEX - 47007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ;