Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GASCO'NET
GASCOGNE DEVELOPPEMENT
Numéro de dépôt :
3129782
Date de dépôt :
30/10/2001
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Présentation de la marque GASCO'NET
Déposée le 30 octobre 2001 par GASCOGNE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN),
la marque française « GASCO'NET »
Le déposant est GASCOGNE DEVELOPPEMENT, domicilié(e) Z. A. DE PEYRES, 40800 AIRE SUR L'ADOUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASCOGNE DEVELOPPEMENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASCOGNE DEVELOPPEMENT - Z. A. DE PEYRES, 40800 AIRE SUR L'ADOUR - France
GASCOGNE DEVELOPPEMENT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50
Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358896 - Publication au BOPI 2002-11-12
Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet total n°362341 - Publication au BOPI 2002-12-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produit pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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