Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GASCO'NET
GASCOGNE DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3129782
Date de dépôt :
30/10/2001
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
GASCO\'NET de GASCOGNE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque GASCO'NET

Déposée le 30 octobre 2001 par GASCOGNE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « GASCO'NET »

Le déposant est GASCOGNE DEVELOPPEMENT, domicilié(e) Z. A. DE PEYRES, 40800 AIRE SUR L'ADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASCOGNE DEVELOPPEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05


GASCOGNE DEVELOPPEMENT - Z. A. DE PEYRES, 40800 AIRE SUR L'ADOUR - France


GASCOGNE DEVELOPPEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358896 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet total n°362341 - Publication au BOPI 2002-12-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produit pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.