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Marques déposées par la société GASCOGNE CORPORATE
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D'ARTAGNAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'ARTAGNAN
GASCOGNE CORPORATE

Numéro de dépôt :
1439998
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2007
D\'ARTAGNAN de GASCOGNE CORPORATE

Présentation de la marque D'ARTAGNAN

Déposée le 14 décembre 1987 par la société GASCOGNE CORPORATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ARTAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GASCOGNE CORPORATE domicilié(e) entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée,"Néguebouc", Préchac, 32390 Montestruc-sur-Gers (dossier no 2103080) - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 066 277 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Blaise HANDBURGER Avocat domicilié(e) (dossier no 2103080) - France.

La marque D'ARTAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'ARTAGNAN est expirée depuis le 14 décembre 2007.

GASCOGNE CORPORATE a également déposé les autres marques suivantes : ZECANAR , FINE D'ARTAGNAN , FINE MOUSQUETAIRE , urtxoa L'apéritif des Palombières , FINE DE GASCOGNE , TOOPOORVOO , (Marque figurative)


GASCOGNE CORPORATE - entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée,"Néguebouc", Préchac, 32390 Montestruc-sur-Gers (dossier no 2103080) - France - SIREN 395066277


Blaise HANDBURGER Avocat - (dossier no 2103080) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Renouvellement avec limitation le 10 décembre 1997 n°2103080 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°246564 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 15 mai 1997 - Changement de dénomination n°236992 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 15 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236980 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 15 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236979 - Publication au BOPI 1997-05-15

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