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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES
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GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES PRODUCTEUR D'ENERGIE RENOUVELABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES PRODUCTEUR D'ENERGIE RENOUVELABLE
GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES, SARL

Numéro de dépôt :
3648607
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES PRODUCTEUR D\'ENERGIE RENOUVELABLE de GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES

Présentation de la marque GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES PRODUCTEUR D'ENERGIE RENOUVELABLE

Déposée le 4 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES PRODUCTEUR D'ENERGIE RENOUVELABLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES domicilié(e) 1 AV MAURICE LACOSTE - 33920 - SAINT SAVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES domicilié(e) 1 AV MAURICE LACOSTE - 33920 - SAINT SAVIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES PRODUCTEUR D'ENERGIE RENOUVELABLE est expirée depuis le 4 mai 2019.


GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES, SARL - 1 AV MAURICE LACOSTE - 33920 - SAINT SAVIN - France


GASCOGNE BIOCOMBUSTIBLES - 1 AV MAURICE LACOSTE - 33920 - SAINT SAVIN - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ;

Sciage ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.