Déposée le 23 mai 1997 par GAS-LECANTE GUILLAUMETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RESILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est GAS-LECANTE GUILLAUMETTE domicilié(e) BAT. C, 4 AVENUE GENERAL LECLERC - 69160 - TASSIN-LA-DEMI-LUNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GAS-LECANTE GUILLAUMETTE domicilié(e) BAT. C, 4 AVENUE GENERAL LECLERC - 69160 - TASSIN-LA-DEMI-LUNE - France.
La marque RESILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESILEC arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.
GAS-LECANTE GUILLAUMETTE - BAT. C, 4 AVENUE GENERAL LECLERC - 69160 - TASSIN-LA-DEMI-LUNE - France
Mme GAS-LECANTE GUILLAUMETTE - BAT. C, 4 AVENUE GENERAL LECLERC - 69160 - TASSIN-LA-DEMI-LUNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2340977 - Publication au BOPI 2007-05-10
Inscription le 8 juin 2006 - Concession de licence n°435011 - Publication au BOPI 2006-06-08
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27
Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660429 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Inscription le 15 mars 2016 - Concession de licence n°664960 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649776 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23
- Résines, laques, vernis, peintures - Préservatifs contre l'humidité - Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images - Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique - Transformation de produits électroniques, électriques, mécanique par recouvrement ou enrobage avec des résines, des peintures, des laques, des vernis, des colles. - Imperméabilisation de produits électroniques, électriques et mécaniques
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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