Déposée le 9 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAS BIJOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUN TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAS BIJOUX domicilié(e) 4 RUE CLEMENCE - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 266 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE KARINE domicilié(e) 65 AVENUE JULES CANTINI, TOUR MEDITERRANEE - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque SUN TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAS BIJOUX, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 4 RUE CLEMENCE - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 440266765
BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE KARINE - 65 AVENUE JULES CANTINI, TOUR MEDITERRANEE - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540527 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18
Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540528 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2020 n°2743326 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-18
Lunettes ; lunettes de soleil ; lentilles de contact ; cadres et étuis à lunettes ; verres et lunettes solaires, lunetterie ; parties et composants de ces produits. ;
Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; articles de bijouterie fantaisie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ou non ; écrins en métaux précieux ; montres, bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie. ;
Sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs de plage ; portefeuilles, serviettes (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie.
Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; couvertures de voyage. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements et lingerie de corps, habillement de bain ; paréos.
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