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Marques déposées par monsieur Gary Finelle
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SSA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SSA
M. Gary Finelle
M. Antoine Popelut

Numéro de dépôt :
4259000
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SSA de Gary Finelle

Présentation de la marque SSA

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par monsieur Gary Finelle et monsieur Antoine Popelut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SSA »

Les déposants sont monsieur Gary Finelle domicilié(e) 59 Avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France et monsieur Antoine Popelut domicilié(e) 9 rue Saint Sernin - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Choralyne Dumesnil domicilié(e) 4 Place colonel Bourgoin - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Gary Finelle a également déposé les autres marques suivantes : Sealing Socket Abutment


M. Gary Finelle - 59 Avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France

M. Antoine Popelut - 9 rue Saint Sernin - 33000 - Bordeaux - France


Mme. Choralyne Dumesnil - 4 Place colonel Bourgoin - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 28 octobre 2016 - Rejet total n°688370 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-10-28

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; « dispositif de vis de cicatrisation supra- implantaire dentaire, implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels fabriqué par voie numérique de la Conception et Fabrication Assistée par Ordinateur dentaire » ;

« informations en matière d'éducation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à fins éducatives, organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès. » ;

« Services médicaux, Services de chirurgie dentaire, Services d'implantologie ».