Déposée le 13 octobre 2003 par monsieur GARTICH RENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHÂTEAU DES MARRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est monsieur GARTICH RENE domicilié(e) DOMAINE Henri BENET, Route des Plages - 83350 - RAMATUELLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CHÂTEAU DES MARRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU DES MARRES est expirée depuis le 13 octobre 2023.
Mr GARTICH RENE - DOMAINE Henri BENET, Route des Plages - 83350 - RAMATUELLE - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622847 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22
Renouvellement avec limitation le 13 mars 2014 n°2553389 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-03-13
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
– viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conserves seches et cuits gelees, confiture, compote oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. – boissons alcooliques (à l'exception des bieres, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succedanes du café, farines et preparations faites de céreales, pain, patisseries et confitures glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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