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Marques déposées par la société étrangère Gartenland GmbH Aschersleben
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DOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOM
Gartenland GmbH Aschersleben, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3690189
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
07/04/2023
DOM de Gartenland GmbH Aschersleben

Présentation de la marque DOM

Déposée le 7 avril 2003 par la société étrangère Gartenland GmbH Aschersleben auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Le déposant est la société étrangère Gartenland GmbH Aschersleben domicilié(e) Dieselstr. 1 - 06449 - ASCHERSLEBEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM est expirée depuis le 7 avril 2023.

Gartenland GmbH Aschersleben a également déposé les autres marques suivantes : BIO DOM


Gartenland GmbH Aschersleben, société de droit allemand - Dieselstr. 1 - 06449 - ASCHERSLEBEN - Allemagne


LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525218 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits organiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés. Semences en particulier pour légumes, plantes vivantes, semences (graines) (sont exclus de cette liste le soja) ; produits forestiers, ni préparés, ni transformés, semences en particulier pour herbes et fleurs, semences pour pelouses, herbes fraîches, bulbes de fleurs.