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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARTAL
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Croustifine
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Croustifine
GARTAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98747399
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2028

Présentation de la marque Croustifine

Déposée le 24 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Croustifine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GARTAL domicilié(e) ZA de Troyalac'h - 29170 - SAINT EVARZEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 082 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Croustifine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Croustifine arrivera à expiration en date du 24 août 2028.

GARTAL a également déposé les autres marques suivantes : BULEO , CROUSTI'GOURMANDS , MAREVAL , CROUSTI KID , Crêpfine , FETE MAISON


GARTAL, Société par Actions Simplifiée - ZA de Troyalac'h - 29170 - SAINT EVARZEC - France - SIREN 339082018


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2008 n°2381728 - Publication au BOPI 2008-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Inscription le 5 octobre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°533392 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708125 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28

Viande, poisson, volaille, extrait de viande, oeufs lait et produits laitiers conserves à base de viande, poisson et crustacés. Préparations à base de pâte, pain, pâtisserie. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.