Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTI KID
GARTAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3151000
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2022
CROUSTI KID de GARTAL

Présentation de la marque CROUSTI KID

Déposée le 26 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GARTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTI KID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GARTAL domicilié(e) Z.A. de Troyalac'h - 29170 - SAINT EVARZEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 082 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CROUSTI KID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTI KID est expirée depuis le 26 février 2022.

GARTAL a également déposé les autres marques suivantes : BULEO , Croustifine , CROUSTI'GOURMANDS , MAREVAL , Crêpfine , FETE MAISON


GARTAL, Société par Actions Simplifiée - Z.A. de Troyalac'h - 29170 - SAINT EVARZEC - France - SIREN 339082018


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Inscription le 29 avril 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°369750 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 5 octobre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°533392 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488211 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04

Crèpes surgelées Enfants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.