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Marques déposées par GARSUAULT Jean
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ARBRE A CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARBRE A CHOCOLAT
GARSUAULT Jean

Numéro de dépôt :
1659045
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque ARBRE A CHOCOLAT

Déposée le 30 avril 1991 par GARSUAULT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBRE A CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARSUAULT Jean, domicilié(e) 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG-LA-REINE (dossier no 2197132) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2197132) - France.

La marque ARBRE A CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBRE A CHOCOLAT est expirée depuis le 30 avril 2011.

GARSUAULT Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PARIS , CHATEAU DE PARIS , CABRIOLET , FROMAGE DU DIMANCHE , LOCRONAN , FROMAGERIE FRANCAISE , DERILACT , AÏLLEFIN , PUBLIMARK , VILLAGE DE LA TOUR EIFFEL


GARSUAULT Jean - 19 rue Pierre Loti, 92340 BOURG-LA-REINE (dossier no 2197132) - France


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - (dossier no 2197132) - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197132 - Publication au BOPI 2001-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391643 - Publication au BOPI 2004-05-03

Cacao, chocolat, desserts, glaces comestibles