Déposée le 6 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) GARROT CHAILLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CAP CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARROT CHAILLAC domicilié(e) LE RAFALE, 145 IMPASSE JOHN LOCKE - 34473 - PEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 381 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARROT CHAILLAC, Mme HERBINGER ELIZABETH domicilié(e) LE RAFALE, 145 IMPASSE JOHN LOCKE - 34473 - PEROLS - France.
La marque CAP CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GARROT CHAILLAC, SA - LE RAFALE, 145 IMPASSE JOHN LOCKE - 34473 - PEROLS - France - SIREN 310381811
GARROT CHAILLAC, Mme HERBINGER ELIZABETH - LE RAFALE, 145 IMPASSE JOHN LOCKE - 34473 - PEROLS - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; riz bénéficiant de l'indication géographique protégée “ riz de Camargue ”.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAP CAMARGUE"
